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Marques déposées par l'association loi 1901 DES TRUFFICULTEURS DE LA VIENNE
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ATV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATV
ASSOCIATION DES TRUFFICULTEURS DE LA VIENNE (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
99798982
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque ATV

Déposée le 8 juin 1999 par l'association loi 1901 DES TRUFFICULTEURS DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « ATV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 DES TRUFFICULTEURS DE LA VIENNE domicilié(e) LA LOGE, 86800 POUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES TRUFFICULTEURS DE LA VIENNE Monsieur Claude BRETAUDEAU - France.

La marque ATV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATV est expirée depuis le 8 juin 2009.


ASSOCIATION DES TRUFFICULTEURS DE LA VIENNE (ASSOCIATION LOI DE 1901) - LA LOGE, 86800 POUILLE - France


ASSOCIATION DES TRUFFICULTEURS DE LA VIENNE Monsieur Claude BRETAUDEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Conserves de truffes mélanosporum, uncinatum, aestivum, brumale, et de brisures de truffes. Pâtés truffés. Plats truffés en conserve. Truffes mélanosporum, uncinatum, aestivum, surgelées et sous vide. Plats truffés surgelés. Truffes mélanosporum, uncinatum, brumales, fraîches en terre ou lavées brossées. Distribution et publipostage de lettres, notices, prospectus, sous notre marque. Gestion de fichiers informatiques pour publipostage. Conseils administratifs aux adhérents de l'association des trufficulteurs de la Vienne et au public. Création et animation d'expositions sur la trufficulture. Mise en conserve de truffes. Fabrication de pâtés et plats truffés frais, en conserve, surgelés, pour le compte des adhérents de l'association des trufficulteurs de la Vienne et d'autrui.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.