Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES TROIS MAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CYCLES & NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES TROIS MAISONS domicilié(e) Grange Ariet - 64490 - OSSE EN ASPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 127 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DES TROIS MAISONS, M. Jean-Francois COMME domicilié(e) Grange Ariet - 64490 - OSSE-EN-ASPE - France.
La marque CYCLES & NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319139.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLES & NATURE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.
DES TROIS MAISONS, S.A.R.L. - Grange Ariet - 64490 - OSSE EN ASPE - France - SIREN 419127162
DES TROIS MAISONS, M. Jean-Francois COMME - Grange Ariet - 64490 - OSSE-EN-ASPE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Préparation pour nettoyer, polir et dégraisser les cycles et parties de cycles ;
Graisses et huiles dédiées à la lubrification des cycles et parties constitutives de cycles ;
Outils et instruments à mains entrainés manuellement dédiés à la réparation et à la maintenance de cycles et de parties constitutives de cycles ;
Compteurs, GPS, compte tours, capteur de puissance, capteur de cadence et plus généralement tous les instruments et appareils électroniques de mesure des paramètres liés à la pratique des sports cyclistes ; vêtements de protection et dispositifs de protection contre les accidents dans les sports cyclistes, casques de protection dédiés à la pratique des sports cyclistes. Gilets, brassières, ceintures et bracelets de sécurité réfléchissants. Appareils électroniques de collecte et d'analyse de données relatives à l'utilisation d'une bicyclette et notamment d'une bicyclette à assistance électrique ;
Dispositifs d'éclairage et catadioptres pour cycles ;
Bicyclettes et toutes leurs parties constitutives à savoir : cadre, cintres (guidons), prolongateurs de cintres, potences, tubes de selles, selles, collier de serrage pour selles, porte-bidons, roues, potences, garde-boue, jantes, pédales, transmission pour cycles, plateaux, chaîne, pédalier, pignons et plateaux, leviers de frein, étriers de frein ; patins, plaquettes et disques de freins, câbles et gaines de freins ou de dérailleurs, dérailleurs, galets de dérailleurs, leviers de changement de vitesse, béquilles, sonnettes, rubans pour guidon, pneus, boyaux, jantes, chambres à air, moyeux de roues ou de pédalier, rayons, boîtier de pédalier, dispositif de serrage rapide pour roues, manivelles de pédalier, amortisseurs, fourche, porte-bagages, cale-pieds, lanières pour cale-pieds. Accessoires de cycles à savoir antivols, pompes à air, housses de selles, sièges pour le transport des enfants, trousses de réparation pour cycles, trousses pour la réparation des chambres à air et des boyaux de course, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, housses de protection et de transport pour les cycles ou les roues de cycles ;
Vêtements et sous-vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et articles de chapellerie, tous ces produits étant plus particulièrement destinés à la pratique de sports cyclistes. Gants, mitaines, surchaussures (guêtres), manchettes, jambières, casquettes, bonnets, écharpes, foulards, tours de cou, cache-cous. Vêtements, autres que vêtements de protection, comprenant des éléments ou matériaux réfléchissants ou fluorescents ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de tous types de cycles, de tous types de matériels et accessoires, à savoir antivols, pompes à air, housses de selles, sièges pour le transport des enfants, trousses de réparation pour cycles, housses de protection et de transport pour les cycles ou les roues de cycles, en relation avec la pratique des sports cyclistes permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand. Services de vente au détail de cycles, de parties constitutives et d'accessoires de cycles, à savoir antivols, pompes à air, housses de selles, sièges pour le transport des enfants, trousses de réparation pour cycles, housses de protection et de transport pour les cycles ou les roues de cycles ; de vêtements, de chaussures et d'articles de chapellerie destinés à la pratique des sports cyclistes ; services de présentation sur tout moyen de communication, et notamment sur un site Internet, en vue de la vente au détail de cycles, de parties constitutives et d'accessoires de cycles, à savoir antivols, pompes à air, housses de selles, sièges pour le transport des enfants, trousses de réparation pour cycles, housses de protection et de transport pour les cycles ou les roues de cycles ; de vêtements, de chaussures et d'articles de chapellerie destinés à la pratique des sports cyclistes ;
Services de maintenance et de réparation de cycles ;
Services de location de bicyclettes et d'information en matière de location de bicyclettes. Services de location de chevaux. Services de location de bateaux, de kayaks, de canoës, d'hydrospeed et de rafts ;
Formation, notamment dans le domaine des sports de glisse, des sports d'eaux vives (kayak, hydrospeed, canyoning, rafting), du parapente, du deltaplane, du flying suit, de l'escalade ; services de location de tout type de matériels et d'équipements dédiés à la pratique d'activités sportives de pleine nature ; services d'organisation et d'encadrement de tout type d'activités sportives de pleine nature ;
Services de gites équestres. Services d'hébergement temporaire.
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