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Marques déposées par DES TOURELLESTODO
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DOMAINES DES TOURELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES DES TOURELLES
S.C.E.A. DES TOURELLES

Numéro de dépôt :
92429383
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque DOMAINES DES TOURELLES

Déposée le 29 juillet 1992 par DES TOURELLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINES DES TOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est DES TOURELLESTODO domicilié(e) Le Village, 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 526 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DES TOURELLES - France.

La marque DOMAINES DES TOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES DES TOURELLES est expirée depuis le 29 juillet 2002.


S.C.E.A. DES TOURELLES - Le Village, 84190 GIGONDAS - France - SIREN 343526414


S.C.E.A. DES TOURELLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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