SOCIÉTÉ ANONYME DES TECHNIQUES ALIMENTAIRES - SATA (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1737331
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2009
Présentation de la marque LES FONTAINES
Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DES TECHNIQUES ALIMENTAIRES - SATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES TECHNIQUES ALIMENTAIRES - SATA domicilié(e) 119, avenue de Villiers, 75017 PARIS (dossier no 2142600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 602 564 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2142600) - France.
La marque LES FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FONTAINES est expirée depuis le 17 avril 2009.
DES TECHNIQUES ALIMENTAIRES - SATA a également déposé les autres marques suivantes : LES FONTAINES SANDWICHES , W
SOCIÉTÉ ANONYME DES TECHNIQUES ALIMENTAIRES - SATA (Société Anonyme) - 119, avenue de Villiers, 75017 PARIS (dossier no 2142600) - France - SIREN 324602564
CABINET DEGRET - (dossier no 2142600) - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 1999 n°2142600 - Publication au BOPI 1999-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02
.Plats cuisinés, viande hachée type hamburger, préparations alimentaires à base de viande, poisson, salaisons de poisson ou de viande, coquillages et crustacés, volaille et gibier;fromages, légumes, sauces;extraits de viande;salades de légumes, salades de fruits;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, beurre;conserves, pickles;pizzas, quiches, sandwiches, produits alimentaires surgelés;sauces à salade;conserves..Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit viennois, pain au lait, pain complet, biscottes, pains au chocolat, chaussons aux pommes, brioches, croissants, biscuits, gâteaux, pâtes pour gâteaux, pâtisserie et confiserie, sandwiches, croque-monsieur, friands, tartes, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir..Services de restauration;services de fourniture d'aliments solides et de boissons préparés pour la consommation;restaurants libre-service type prêt à manger;bars à sandwiches;cantines;friteries;cafés;bars;cafés-restaurants;brasseries;salons de thé;services de restauration rapide, et plus généralement tous services de restauration alimentaire, y compris restaurants libre-service, services de cafétéria, de pâtisserie, de traiteur; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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