Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par DES SUDS - FABRIQUE DE BIERES BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PART/FAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est DES SUDS - FABRIQUE DE BIERES BIO domicilié(e) 6 Traverse de la Bounaude - 13011 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Océane PHAN-TAN-LUU domicilié(e) 7 Avenue André Roussin - 13016 - Marseille - France.
La marque PART/FAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PART/FAITE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.
DES SUDS - FABRIQUE DE BIERES BIO - 6 Traverse de la Bounaude - 13011 - Marseille - France
Océane PHAN-TAN-LUU - 7 Avenue André Roussin - 13016 - Marseille - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Inscription le 31 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°737325 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-10-31
Bière et produits de brasserie ; Bières maltées ; Bières artisanales ;Bière sans alcool ; Bières IPA (bières "Indian Pale Ale") ; Bière et produits de brasserie ; Bière à base de céréales, notamment orge, blé, riz, sorgho, seigle, avoine, châtaigne, millet ; Bière de double fermentation ; Bière de triple fermentation ; Bière lactique ; Bière acide ; Bière de garde ; Bière vieillie en fût ; Bière à base de houblon frais ; Bière de type Kölsch-style ale ; Bière de type Weissbier ; Bière de type Altbier ; Bière de type Hopfenweiss ; Bière de type Stout ; Bière de type Grape Ale ; Bière de type saison ; Bière sans gluten ;
Gestion des affaires commerciales ; Services de commande au détail par correspondance concernant les bières ; Services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux en relation avec les bières ; Services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux bières ; Services de vente au détail concernant les bières ; Promotion commerciale des bières et produits de brasserie ; Promotion des ventes de produits sur tout support ; Présentation de produits sur tous supports de communication dans un but de vente au détail ; service de vente au détail en ligne de produits de brasserie ; Gestion commerciale de points de vente au détail ; Publicité en ligne et sur les réseaux sociaux ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Services d'annonces et de publicité par télévision, radio et courrier ; Services publicitaires, promotionnels et relations publiques ; Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; Marketing promotionnel ; Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogue) ; Service de vente au détail et de promotion concernant les produits de brasseries et les bières ; Services de publicité et de promotion des ventes ; Gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; Promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites Web ; Services de vente en gros concernant les bières ;
Services de brassage ; Brassage de bière ;
Éducation et formation dans le domaine de la brasserie et de la bière ; Divertissement ; Activités culturelles ; Services de dégustation de bières [apprentissage] ; Dégustations de bières [services de divertissement] ; Organisation et conduite d'événements de dégustation de bières à des fins éducatives ; Dégustation de bières [services d'enseignement] ; Service d¿initiation à la dégustation de bière ; Service d¿initiation aux accords mets et bière [apprentissage et divertissement] ;
Services de bars à bière ; Services de dégustation de bières [fourniture de boissons] ; Mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre bières et mets.
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