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Marques déposées par l'association loi 1901 DES SPORTS MECANIQUES
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FESTIVAL DES SPORTS MECANIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES SPORTS MECANIQUES
ASSOCIATION DES SPORTS MECANIQUES (Association régie sous la loi du 1/7/1901)

Numéro de dépôt :
95599332
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque FESTIVAL DES SPORTS MECANIQUES

Déposée le 28 novembre 1995 par l'association loi 1901 DES SPORTS MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DES SPORTS MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 DES SPORTS MECANIQUES domicilié(e) 24, Route d'Orléans, 91310 LINAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Maisonneuve Président de l'Association des "SPORTS MECANIQUES" - France.

La marque FESTIVAL DES SPORTS MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES SPORTS MECANIQUES est expirée depuis le 28 novembre 2005.


ASSOCIATION DES SPORTS MECANIQUES (Association régie sous la loi du 1/7/1901) - 24, Route d'Orléans, 91310 LINAS - France


Henri Maisonneuve Président de l'Association des "SPORTS MECANIQUES" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

- Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Perfectionnement sportif (stages) - Organisation de compétitions sportives