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Marques déposées par l'association loi 1901 DES SOMMELIERS de PARIS
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ASSOCIATION DES SOMMELIERS PROFESSIONNELS DE FRANCE A.S.P.F.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES SOMMELIERS PROFESSIONNELS DE FRANCE A.S.P.F.
ASSOCIATION DES SOMMELIERS de PARIS (A.S.P.) (Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1703213
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
ASSOCIATION DES SOMMELIERS PROFESSIONNELS DE FRANCE A.S.P.F. de DES SOMMELIERS de PARIS

Présentation de la marque ASSOCIATION DES SOMMELIERS PROFESSIONNELS DE FRANCE A.S.P.F.

Déposée le 31 octobre 1991 par l'association loi 1901 DES SOMMELIERS de PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES SOMMELIERS PROFESSIONNELS DE FRANCE A.S.P.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES SOMMELIERS de PARIS domicilié(e) 11 rue Vignon,75008 PARIS (dossier no 2208983) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERICK LANDON AVOCAT domicilié(e) 5 av. Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2208983) - 75008 - France.

La marque ASSOCIATION DES SOMMELIERS PROFESSIONNELS DE FRANCE A.S.P.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSOCIATION DES SOMMELIERS PROFESSIONNELS DE FRANCE A.S.P.F. est expirée depuis le 31 octobre 2011.

DES SOMMELIERS de PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ASP , ASSOCIATION DES SOMMELIERS PROFESSIONNELS DE FRANCE (A.S.P.F.) , ASP , L'ECHO DES SOMMELIERS DE FRANCE


ASSOCIATION DES SOMMELIERS de PARIS (A.S.P.) (Loi de 1901) - 11 rue Vignon,75008 PARIS (dossier no 2208983) - 75008 - France


ERICK LANDON AVOCAT - 5 av. Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2208983) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2208983 - Publication au BOPI 2001-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Vins, Spiritueux et liqueurs Education et Divertissement

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.