Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 des Sommeliers d'Europe
/
ASSOCIATION DES SOMMELIERS D EUROPE ASE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSOCIATION DES SOMMELIERS D EUROPE ASE
Association des Sommeliers d'Europe, Association

Numéro de dépôt :
4130061
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
ASSOCIATION DES SOMMELIERS D EUROPE ASE de des Sommeliers d\'Europe

Présentation de la marque ASSOCIATION DES SOMMELIERS D EUROPE ASE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par l'association loi 1901 des Sommeliers d'Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES SOMMELIERS D EUROPE ASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Sommeliers d'Europe domicilié(e) 30 rue Jules Michel - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Sommeliers d'Europe, Mme. Brigitte LELOUP domicilié(e) 30 rue Jules Michel - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

La marque ASSOCIATION DES SOMMELIERS D EUROPE ASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES SOMMELIERS D EUROPE ASE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2024.


Association des Sommeliers d'Europe, Association - 30 rue Jules Michel - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Association des Sommeliers d'Europe, Mme. Brigitte LELOUP - 30 rue Jules Michel - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.