Association des Sites de Découverte de la Nature en Rhône-Alpes Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3453230
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/09/2016
Présentation de la marque SEQUENCE NATURE
Déposée le 28 septembre 2006 par l'association loi 1901 des Sites de Découverte de la Nature en Rhône-Alpes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SEQUENCE NATURE »
Le déposant est l'association loi 1901 des Sites de Découverte de la Nature en Rhône-Alpes domicilié(e) Orée d'Ecully, 5 chemin de la Forestière,69130 ECULLY - 69130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 3 Rue Adanson,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE NATURE est expirée depuis le 28 septembre 2016.
Association des Sites de Découverte de la Nature en Rhône-Alpes Association Loi 1901 - Orée d'Ecully, 5 chemin de la Forestière,69130 ECULLY - 69130 - France
NEXTMARQ - 3 Rue Adanson,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Papier, carton et produits en ces matières à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier, pour l'emballage ; cartonnages et tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; brochures ; photographies ; papeterie ; clichés ; livres ; journaux.
Accompagnement de voyageurs ; transport de personnes ; agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation de croisières, organisation de voyages, organisation d'excursions ; informations en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de véhicules ; réservation de places de transport ; services de bateaux de plaisance ; visites touristiques ; transport de voyageurs.
Organisation et conduite de colloques, de compétitions sportives, de concours (education ou divertissement), de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissements ; informations en matière de divertissements ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitations d'installations sportives, de parcours de golf, de salles de cinéma ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production de films ; location de films cinématographiques ; jardins d'attractions ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores, d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; location de stades ; services de loisirs ; services de musées ; organisation, planification de réceptions ; représentations théâtrales ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; publication de textes autres que textes publicitaires.
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