Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La gestion de votre énergie
GIE des SICAE de la Somme

Numéro de dépôt :
3194657
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
19/11/2012
La gestion de votre énergie de des SICAE de la Somme

Présentation de la marque La gestion de votre énergie

Déposée le 19 novembre 2002 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des SICAE de la Somme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « La gestion de votre énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des SICAE de la Somme domicilié(e) 11 Rue de la République,80240 ROISEL - 80240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 216 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc LAGUERRE SICAE DE PERONNE domicilié(e) 18, Place du Jeu de Paume,80200 PERONNE - 80200 - France.

La marque La gestion de votre énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La gestion de votre énergie est expirée depuis le 19 novembre 2012.

des SICAE de la Somme a également déposé les autres marques suivantes : @CCROCHE , L'énergie de nos campagnes


GIE des SICAE de la Somme - 11 Rue de la République,80240 ROISEL - 80240 - France - SIREN 320216922


Marc LAGUERRE SICAE DE PERONNE - 18, Place du Jeu de Paume,80200 PERONNE - 80200 - France


Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400694 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Appareils et instruments pour la conduite, le réglage ou la commande de courant électrique. Appareils pour le traitement de l'information. Logiciels, programmes d'ordinateurs. Appareils de surveillance de la consommation d'électricité. Publicité, gestion de fichiers informatiques. Conseils et informations commerciales sur la consommation électrique. Aide à la direction des affaires dans le domaine des économies d'énergies. Communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs. Service d'affichage électronique. Services de transmission d'informations par serveurs informatiques. Transmission et consultation d'informations en ligne concernant la gestion des consommations d'énergies. Elaboration de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques. Conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.