Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M Prieuré Sainte Marie La Cotellerie, Bazougers en Mayenne
ASSOCIATION DES SEPT SOURCES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3343082
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/02/2015
M Prieuré Sainte Marie La Cotellerie, Bazougers en Mayenne de DES SEPT SOURCES

Présentation de la marque M Prieuré Sainte Marie La Cotellerie, Bazougers en Mayenne

Déposée le 24 février 2005 par l'association loi 1901 DES SEPT SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « M Prieuré Sainte Marie La Cotellerie, Bazougers en Mayenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 DES SEPT SOURCES domicilié(e) La Cotellerie,53170 BAZOUGERS - 53170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 625 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES SEPT SOURCES Père Yves FREMONT domicilié(e) Le Cotellerie,53170 BAZOUGERS - 53170 - France.

La marque M Prieuré Sainte Marie La Cotellerie, Bazougers en Mayenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Prieuré Sainte Marie La Cotellerie, Bazougers en Mayenne est expirée depuis le 24 février 2015.


ASSOCIATION DES SEPT SOURCES Association loi 1901 - La Cotellerie,53170 BAZOUGERS - 53170 - France - SIREN 401625090


ASSOCIATION DES SEPT SOURCES Père Yves FREMONT - Le Cotellerie,53170 BAZOUGERS - 53170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Produits d'imprimerie, photographies, clichés, affiches, articles de papeterie, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lytographiés, tableaux. Confiserie, miel, biscuiterie, gâteaux, sucrerie. Jus de fruit, nectar de fruit. Cidre. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, service d'abonnement à des journaux pour des tiers, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but de publicité, publicité en ligne sur le réseau informatique, relations publiques. Education, formation, activités culturelles, information en matière d'éducation, publication de livres, production de films sous bandes video, location d'enregistrements sonores, montage bandes video, service de photographies, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication électronique de livres edt de périodiques en ligne, micro-édition. Service de restauration, alimentation, hébergement temporaire, service hôtelier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.