Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES RURALIES
Numéro de dépôt :
1239435
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1993
Présentation de la marque LES RURALIES
Déposée le 28 juin 1983 par l'association loi 1901 DES RURALIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RURALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES RURALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RURALIES est expirée depuis le 28 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46