Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOROT
S.A. DES RHUMERIES AGRICOLES DE BELLEVUE MARIE-GALANTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3004717
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2030

Présentation de la marque DOROT

Déposée le 28 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) DES RHUMERIES AGRICOLES DE BELLEVUE MARIE-GALANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES RHUMERIES AGRICOLES DE BELLEVUE MARIE-GALANTE domicilié(e) Habitation Bellevue - 97140 - CAPESTERRE DE MARIE-GALANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 552 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, Société par Actions Simplifiée, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DOROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOROT arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

DES RHUMERIES AGRICOLES DE BELLEVUE MARIE-GALANTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BELLEVUE


S.A. DES RHUMERIES AGRICOLES DE BELLEVUE MARIE-GALANTE, Société Anonyme - Habitation Bellevue - 97140 - CAPESTERRE DE MARIE-GALANTE - France - SIREN 410552152


BARDINET, Société par Actions Simplifiée, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334818 - Publication au BOPI 2001-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429433 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736257 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-13

Edulcorants de synthèse (produits chimiques). Edulcorants naturels, sucre raffiné, sucre cristallisé, sucre inverti, sucre roux, sucre blanc, sucre en morceaux, sucre fondant, sucre en poudre, sucre semoule, sucre granulé, sucre glace, sucre liquide, sucres à usage alimentaire constitués de sucre naturel et d'édulcorants de synthèse et, plus généralement, sucres à usage alimentaire en tous genres et sous toutes les formes. Rhums et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.