Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
SCEA DES RENE

Numéro de dépôt :
3108523
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2011
B de DES RENE

Présentation de la marque B

Déposée le 28 juin 2001 par DES RENETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est DES RENETODO domicilié(e) Société Civile d'Exploitation Agricole, Domaine des Grands Devers, 84600 VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 073 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 28 juin 2011.

DES RENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GRANDS DEVERS , B


SCEA DES RENE - Société Civile d'Exploitation Agricole, Domaine des Grands Devers, 84600 VALREAS - France - SIREN 381073550


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vins.