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Marques déposées par des RempartsTODO
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SUR UN R GASCON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUR UN R GASCON
SCEA des Remparts, SCEA

Numéro de dépôt :
4337106
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2027
SUR UN R GASCON de des Remparts

Présentation de la marque SUR UN R GASCON

Déposée le 10 février 2017 par des RempartsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUR UN R GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est des RempartsTODO domicilié(e) Le Bourdilet de Séailles - 32100 - CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des Remparts, M. MARCELLIN Médéric domicilié(e) Le Bourdilet de Séailles - 32100 - CONDOM - France.

La marque SUR UN R GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR UN R GASCON arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

des Remparts a également déposé les autres marques suivantes : gratitude , Famille Marcellin , CHÂTEAU LES REMPARTS , BastionVin BV , GOUTTES DE LUNE , R DOMAINE LES REMPARTS , TEMPERANTIA , Armagnac VICE & VERTU , Domaine Haut-Bastion


SCEA des Remparts, SCEA - Le Bourdilet de Séailles - 32100 - CONDOM - France


SCEA des Remparts, M. MARCELLIN Médéric - Le Bourdilet de Séailles - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Floc de Gascogne ” ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Côtes de Gascogne ” ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.