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Marques déposées par la société DES REMPARTS
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GOUTTES DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTTES DE LUNE
SCEA DES REMPARTS, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4033590
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2023
GOUTTES DE LUNE de DES REMPARTS

Présentation de la marque GOUTTES DE LUNE

Déposée le 19 septembre 2013 par la société DES REMPARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GOUTTES DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société DES REMPARTS domicilié(e) - 32480 - GAZAUPOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 436 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque GOUTTES DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTTES DE LUNE est expirée depuis le 19 septembre 2023.

DES REMPARTS a également déposé les autres marques suivantes : gratitude , Famille Marcellin , CHÂTEAU LES REMPARTS , BastionVin BV , SUR UN R GASCON , R DOMAINE LES REMPARTS , TEMPERANTIA , Armagnac VICE & VERTU , Domaine Haut-Bastion


SCEA DES REMPARTS, Société civile d'exploitation agricole - 32480 - GAZAUPOUY - France - SIREN 431436484


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Viande, volaille et gibier, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, conserves de fruits, fruits confits ; prunes séchées, pruneaux séchés, pâte de pruneaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; prunes ;

Vins ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Armagnac » ; liqueurs ; extraits de fruits avec alcool.