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Marques déposées par des RempartsTODO
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Domaine Haut-Bastion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Haut-Bastion
SCEA des Remparts, SCEA

Numéro de dépôt :
4056740
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2023
Domaine Haut-Bastion de des Remparts

Présentation de la marque Domaine Haut-Bastion

Déposée le 19 décembre 2013 par des RempartsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Haut-Bastion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est des RempartsTODO domicilié(e) Le Bourdilet - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 436 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA des Remparts, M. Marcellin Médéric domicilié(e) Le Bourdilet - 32100 - CONDOM - France.

La marque Domaine Haut-Bastion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Haut-Bastion est expirée depuis le 19 décembre 2023.

des Remparts a également déposé les autres marques suivantes : gratitude , Famille Marcellin , CHÂTEAU LES REMPARTS , BastionVin BV , GOUTTES DE LUNE , SUR UN R GASCON , R DOMAINE LES REMPARTS , TEMPERANTIA , Armagnac VICE & VERTU


SCEA des Remparts, SCEA - Le Bourdilet - 32100 - CONDOM - France - SIREN 431436484


SCEA des Remparts, M. Marcellin Médéric - Le Bourdilet - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.