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Marques déposées par Des RempartsTODO
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CHÂTEAU LES REMPARTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LES REMPARTS
SCEA Des Remparts

Numéro de dépôt :
4603769
Date de dépôt :
01/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2029
CHÂTEAU LES REMPARTS de Des Remparts

Présentation de la marque CHÂTEAU LES REMPARTS

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2019 par Des RempartsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU LES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est Des RempartsTODO domicilié(e) Place de L'Eglise - 32480 - Gazaupouy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES REMPARTS, Monsieur Silas Marcellin domicilié(e) Le Bourdilet - 32100 - CONDOM - France.

La marque CHÂTEAU LES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LES REMPARTS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

Des Remparts a également déposé les autres marques suivantes : gratitude , Famille Marcellin , BastionVin BV , GOUTTES DE LUNE , SUR UN R GASCON , R DOMAINE LES REMPARTS , TEMPERANTIA , Armagnac VICE & VERTU , Domaine Haut-Bastion


SCEA Des Remparts - Place de L'Eglise - 32480 - Gazaupouy - France


SCEA DES REMPARTS, Monsieur Silas Marcellin - Le Bourdilet - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Eaux-de-vie bénéficiant de l'indication géographique « Armagnac ».