PASSEPORT
Présentation de la marque PASSEPORT
Déposée le 4 octobre 1968 par l'association loi 1901 des Relais de Campagne et de la Route du Bonheur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 56 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 4 octobre 1978.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518