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Marques déposées par l'association loi 1901 DES RAPATRIES D'A.F.N. (Algérie-Maroc-Tunisie) ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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ASSOCIATION DES RAPATRIES D'A.F.N. ALGERIE-MAROC-TUNISIE ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES RAPATRIES D'A.F.N. ALGERIE-MAROC-TUNISIE ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
ASSOCIATION DES RAPATRIES D'A.F.N. (Algérie-Maroc-Tunisie) ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1738620
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2001
ASSOCIATION DES RAPATRIES D\'A.F.N. ALGERIE-MAROC-TUNISIE ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE-ALPES-COTE D\'AZUR de DES RAPATRIES D\'A.F.N. (Algérie-Maroc-Tunisie) ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE ALPES COTE D\'AZUR

Présentation de la marque ASSOCIATION DES RAPATRIES D'A.F.N. ALGERIE-MAROC-TUNISIE ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Déposée le 29 juillet 1991 par l'association loi 1901 DES RAPATRIES D'A.F.N. (Algérie-Maroc-Tunisie) ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION DES RAPATRIES D'A.F.N. ALGERIE-MAROC-TUNISIE ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES RAPATRIES D'A.F.N. (Algérie-Maroc-Tunisie) ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR domicilié(e) Les Mourailles. Avenue Charles Baudelaire, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son mandataire Monsieur Pierre LAFFITTE - France.

La marque ASSOCIATION DES RAPATRIES D'A.F.N. ALGERIE-MAROC-TUNISIE ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES RAPATRIES D'A.F.N. ALGERIE-MAROC-TUNISIE ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR est expirée depuis le 29 juillet 2001.


ASSOCIATION DES RAPATRIES D'A.F.N. (Algérie-Maroc-Tunisie) ET SES AMIS DU COMTE DE NICE ET REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Association loi 1901 - Les Mourailles. Avenue Charles Baudelaire, 06100 NICE - France


son mandataire Monsieur Pierre LAFFITTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

- Protection civile et défense des familles et des enfants de rapatriés. - Organisation de divertissements pour les adhérents de l'Association, Le tout sans rapport avec la conduite des affaires

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.