Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stop à la Violence Association des quartiers Nord de Marseille
Association des Quartiers Nords de Marseille loi 1901

Numéro de dépôt :
3019926
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2010
Stop à la Violence Association des quartiers Nord de Marseille de des Quartiers Nords de Marseille loi 1901

Présentation de la marque Stop à la Violence Association des quartiers Nord de Marseille

Déposée le 3 avril 2000 par l'association loi 1901 des Quartiers Nords de Marseille loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Stop à la Violence Association des quartiers Nord de Marseille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 des Quartiers Nords de Marseille loi 1901 domicilié(e) 13015 MARSEILLE, LAVISTE Provence BTE 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LICCINI ERIC Association des Quartiers Nords de Marseille - France.

La marque Stop à la Violence Association des quartiers Nord de Marseille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stop à la Violence Association des quartiers Nord de Marseille est expirée depuis le 3 avril 2010.


Association des Quartiers Nords de Marseille loi 1901 - 13015 MARSEILLE, LAVISTE Provence BTE 2 - France


LICCINI ERIC Association des Quartiers Nords de Marseille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Sensibilisation des personnes aux problèmes de la violence par l'activité sportives et culturelles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Carte téléphonique prépaiement à mémoire (puce). Supports d'enregistrement magnétique, disques accoustique cassettes vidéos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.