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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PROPRIETAIRES IMMOBILIERS DE CABOURG (APIC
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LE COURRIER DE BALBEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURRIER DE BALBEC
ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES IMMOBILIERS DE CABOURG (APIC)

Numéro de dépôt :
3090221
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011
LE COURRIER DE BALBEC de DES PROPRIETAIRES IMMOBILIERS DE CABOURG (APIC

Présentation de la marque LE COURRIER DE BALBEC

Déposée le 21 mars 2001 par l'association loi 1901 DES PROPRIETAIRES IMMOBILIERS DE CABOURG (APIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COURRIER DE BALBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PROPRIETAIRES IMMOBILIERS DE CABOURG (APIC domicilié(e) BP 69, 14390 CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude JOUFFROY - France.

La marque LE COURRIER DE BALBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURRIER DE BALBEC est expirée depuis le 21 mars 2011.


ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES IMMOBILIERS DE CABOURG (APIC) - BP 69, 14390 CABOURG - France


Jean-Claude JOUFFROY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Lettre périodique Service d'édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.