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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PROPRIETAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ET ELECTRIQUES DU SUD APAVE-SUD
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SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE 5 SMS APAVE SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE 5 SMS APAVE SUD
ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ET ELECTRIQUES DU SUD APAVE-SUD - (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
97701285
Date de dépôt :
21/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2007

Présentation de la marque SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE 5 SMS APAVE SUD

Déposée le 21 octobre 1997 par l'association loi 1901 DES PROPRIETAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ET ELECTRIQUES DU SUD APAVE-SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE 5 SMS APAVE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PROPRIETAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ET ELECTRIQUES DU SUD APAVE-SUD domicilié(e) Zone industrielle, Rue Gay-Lussac, 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE 5 SMS APAVE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE 5 SMS APAVE SUD est expirée depuis le 21 octobre 2007.

DES PROPRIETAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ET ELECTRIQUES DU SUD APAVE-SUD a également déposé les autres marques suivantes : APAVE GROUPE EUROPE MEDITERRANEE


ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ET ELECTRIQUES DU SUD APAVE-SUD - (association Loi 1901) - Zone industrielle, Rue Gay-Lussac, 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419835 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Services de formation et d'enseignement professionnels et techniques dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes. Services d'études, de conseils, de recherches, d'assistance, de surveillance, de contrôle, de certification de qualité, de consultations d'expertises, d'analyses, d'essais, d'examens de laboratoires, d'ingéniérie concernant l'hygiène, la prévention des accidents, la sécurité des biens et des personnes

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.