Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMATEL PARIS ILE-DE-FRANCE AEEHP JEAN DROUANT
ASSOCIATION DES PROMOTIONS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE HÔTELIER DE PARIS ILE-DE-France (Promatel) – AEEHP Jean Drouant, Loi 1901

Numéro de dépôt :
4152278
Date de dépôt :
28/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2025
PROMATEL PARIS ILE-DE-FRANCE AEEHP JEAN DROUANT de DES PROMOTIONS DE L\'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE HÔTELIER DE PARIS ILE-DE-France (Promatel) – AEEHP Jean Drouant

Présentation de la marque PROMATEL PARIS ILE-DE-FRANCE AEEHP JEAN DROUANT

Déposée le 28 janvier 2015 par l'association loi 1901 DES PROMOTIONS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE HÔTELIER DE PARIS ILE-DE-France (Promatel) – AEEHP Jean Drouant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROMATEL PARIS ILE-DE-FRANCE AEEHP JEAN DROUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PROMOTIONS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE HÔTELIER DE PARIS ILE-DE-France (Promatel) – AEEHP Jean Drouant domicilié(e) Chez Monsieur Pierre Berthet, Président de PROMATEL Paris Ile-de-France, 29, rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BERTHET, Président Promatel Paris Ile-de-France domicilié(e) 29, rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PROMATEL PARIS ILE-DE-FRANCE AEEHP JEAN DROUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMATEL PARIS ILE-DE-FRANCE AEEHP JEAN DROUANT arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.


ASSOCIATION DES PROMOTIONS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE HÔTELIER DE PARIS ILE-DE-France (Promatel) – AEEHP Jean Drouant, Loi 1901 - Chez Monsieur Pierre Berthet, Président de PROMATEL Paris Ile-de-France, 29, rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Monsieur Pierre BERTHET, Président Promatel Paris Ile-de-France - 29, rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus imprimés, échantillons). Reproduction de documents, bureau de placement, gestion des fichiers informatiques. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces. Relations publiques. Education, formation, divertissement, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement).

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – voyages d'études.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, micro-édition.