Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORIENT NAUTIC
ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DE LORIENT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4035754
Date de dépôt :
28/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2023
L\'ORIENT NAUTIC de DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DE LORIENT

Présentation de la marque L'ORIENT NAUTIC

Déposée le 28 septembre 2013 par l'association loi 1901 DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DE LORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ORIENT NAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DE LORIENT domicilié(e) CELTIC SUBMARINE 1 – QUAI A – PORT BSM, RUE HENRI HONORE D'ESTIENNE D'ORVES - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DE LORIENT, M. PLASSART JEAN-BAPTISTE domicilié(e) CELTIC SUBMARINE 1 – QUAI A – PORT BSM, RUE HENRI HONORE D'ESTIENNE D'ORVES - 56100 - LORIENT - France.

La marque L'ORIENT NAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORIENT NAUTIC est expirée depuis le 28 septembre 2023.


ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DE LORIENT, ASSOCIATION - CELTIC SUBMARINE 1 – QUAI A – PORT BSM, RUE HENRI HONORE D'ESTIENNE D'ORVES - 56100 - LORIENT - France


ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DE LORIENT, M. PLASSART JEAN-BAPTISTE - CELTIC SUBMARINE 1 – QUAI A – PORT BSM, RUE HENRI HONORE D'ESTIENNE D'ORVES - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.