Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A APMAP ARTEL PROVENCE
Numéro de dépôt :
1287997
Date de dépôt :
26/03/1984
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
26/03/1994
Présentation de la marque A APMAP ARTEL PROVENCE
Déposée le 26 mars 1984 par l'association loi 1901 DES PROFESSIONNELS DES METIERS D'ART DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « A APMAP ARTEL PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A APMAP ARTEL PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A APMAP ARTEL PROVENCE est expirée depuis le 26 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13