Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTEC
ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE, ASSOCIATION DE DROIT LOCAL 1924

Numéro de dépôt :
3254050
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/10/2023
LOTEC de DES PROFESSIONNELS DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque LOTEC

Déposée le 29 octobre 2003 par l'association étrangère DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est l'association étrangère DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE domicilié(e) 6 RUE DES BONNES GENS - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 869 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE domicilié(e) 6 RUE DES BONNES GENS - 68000 - COLMAR - France.

La marque LOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOTEC est expirée depuis le 29 octobre 2023.

DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : CO PROTEC , QUALICEREALES


ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE, ASSOCIATION DE DROIT LOCAL 1924 - 6 RUE DES BONNES GENS - 68000 - COLMAR - France - SIREN 393869185


ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENERGIE - 6 RUE DES BONNES GENS - 68000 - COLMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2542452 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-10-21

Logiciel spécifique pour le traitement de l'information relative aux questions techniques et réglementaires en matière d'énergie dans les domaines du gaz, électricité, eau, fluides et climatisation et les ordinateurs. Support d'enregistrement magnétiques ou numériques, logiciels ou cédéroms. Conseils réglementaires (juridiques et techniques) dans les domaines du gaz, électricité, eau, fioul, fluides et climatisation. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Télécommunication à savoir transmission d'informations relatives à l'énergie, gaz, électricité, eau, fluides et climatisation par des terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.