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Marques déposées par l'association loi 1901 des professionnels aquitains de la communication (APACOM
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APACOM Association des Professionnels Aquitains de la Communication
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APACOM Association des Professionnels Aquitains de la Communication
Association des professionnels aquitains de la communication (APACOM), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3194102
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
15/11/2022
APACOM Association des Professionnels Aquitains de la Communication de des professionnels aquitains de la communication (APACOM

Présentation de la marque APACOM Association des Professionnels Aquitains de la Communication

Déposée le 15 novembre 2002 par l'association loi 1901 des professionnels aquitains de la communication (APACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « APACOM Association des Professionnels Aquitains de la Communication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 des professionnels aquitains de la communication (APACOM domicilié(e) 24 cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 826 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APACOM domicilié(e) 24 cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque APACOM Association des Professionnels Aquitains de la Communication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APACOM Association des Professionnels Aquitains de la Communication est expirée depuis le 15 novembre 2022.


Association des professionnels aquitains de la communication (APACOM), Association Loi 1901 - 24 cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 382826006


APACOM - 24 cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512786 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 26 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589351 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Télécommunications Education. Publication de livres. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.