Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAGYGEL
S.A. DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1287402
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2004

Présentation de la marque SAGYGEL

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGYGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY domicilié(e) 17 rue de l'Abreuvoir, SAGY, 95450 VIGNY (dossier no 2039043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 202 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Conseil en Propriété Industrielle, CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2039043) - France.

La marque SAGYGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAGYGEL est expirée depuis le 22 octobre 2004.

DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY a également déposé les autres marques suivantes : SOPASY


S.A. DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY (société anonyme) - 17 rue de l'Abreuvoir, SAGY, 95450 VIGNY (dossier no 2039043) - France - SIREN 558202370


HUD Robert Conseil en Propriété Industrielle, CABINET COLLIGNON - (dossier no 2039043) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1994 n°2039043 - Publication au BOPI 1994-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Tous produits alimentaires, notamment potages, entremets, desserts, glaces.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.