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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS: "Le Miel de Narbonne" (association 1901
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NARBONENSE MIEL DE NARBONNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NARBONENSE MIEL DE NARBONNE
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS: "Le Miel de Narbonne" (association 1901)

Numéro de dépôt :
93456197
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque NARBONENSE MIEL DE NARBONNE

Déposée le 11 février 1993 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS: "Le Miel de Narbonne" (association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « NARBONENSE MIEL DE NARBONNE »

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS: "Le Miel de Narbonne" (association 1901 domicilié(e) C. F. P. P. A. LE QUATOURZE, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARPENTIER Pierre - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ASSOCIATION DES PRODUCTEURS: "Le Miel de Narbonne" (association 1901) - C. F. P. P. A. LE QUATOURZE, 11100 NARBONNE - France


Monsieur CARPENTIER Pierre - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269161 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275639 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Miel