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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU VENTOUX
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ABRICOT DES BARONNIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABRICOT DES BARONNIES
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU VENTOUX, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96624817
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2026

Présentation de la marque ABRICOT DES BARONNIES

Déposée le 7 mai 1996 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABRICOT DES BARONNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU VENTOUX domicilié(e) 8 route de Blauvac - 84380 - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 643 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque ABRICOT DES BARONNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ABRICOT DES BARONNIES arrivera à expiration en date du 7 mai 2026.

DES PRODUCTEURS FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : COTEAUX VENTOUX , ASPERGES DU VENTOUX , LES RAISINS COTEAUVENT


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU VENTOUX, Association loi 1901 - 8 route de Blauvac - 84380 - MAZAN - France - SIREN 493643175


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302895 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 9 juin 1997 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°238209 - Publication au BOPI 1997-06-09

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Inscription le 4 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666169 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616533 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

Inscription le 18 octobre 2017 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°709796 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Fruits et légumes Boissons de fruits Jus de fruits Fruits et légumes conservés, séchés et cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.