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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX DE L'AVESNOIS
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PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX AVESNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX AVESNOIS
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX DE L'AVESNOIS

Numéro de dépôt :
98758480
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX AVESNOIS

Déposée le 4 novembre 1998 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX DE L'AVESNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX AVESNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX DE L'AVESNOIS domicilié(e) Les Linières, 59550 PRISCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANICOT FRANCIS - France.

La marque PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX AVESNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX AVESNOIS est expirée depuis le 4 novembre 2008.


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS FERMIERS ET ARTISANAUX DE L'AVESNOIS - Les Linières, 59550 PRISCHES - France


JANICOT FRANCIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Organisation de la promotion des produits fermiers et artisanaux de l'Avesnois.