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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE POUSSE EN CLAIRE
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POUSSE EN CLAIRE HUITRES DE MARENNES OLERON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POUSSE EN CLAIRE HUITRES DE MARENNES OLERON
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE POUSSE EN CLAIRE, Régie par la loi du 01/01/1901 et du décret du 16/08/1901

Numéro de dépôt :
96653146
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026

Présentation de la marque POUSSE EN CLAIRE HUITRES DE MARENNES OLERON

Déposée le 29 novembre 1996 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE POUSSE EN CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUSSE EN CLAIRE HUITRES DE MARENNES OLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE POUSSE EN CLAIRE domicilié(e) Rue Sergent LECETRE, ZAC Les Grossines - 17320 - MARENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque POUSSE EN CLAIRE HUITRES DE MARENNES OLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POUSSE EN CLAIRE HUITRES DE MARENNES OLERON arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE POUSSE EN CLAIRE, Régie par la loi du 01/01/1901 et du décret du 16/08/1901 - Rue Sergent LECETRE, ZAC Les Grossines - 17320 - MARENNES - France


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 10 mars 1997 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°233977 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 25 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438435 - Publication au BOPI 2006-07-25

Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321257 - Publication au BOPI 2006-08-10

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632205 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14

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