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Marques déposées par l'association loi 1901 des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour
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LES PORCHERIES DE PHOEBUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PORCHERIES DE PHOEBUS
Association des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour

Numéro de dépôt :
3235156
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES PORCHERIES DE PHOEBUS de des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour

Présentation de la marque LES PORCHERIES DE PHOEBUS

Déposée le 30 juin 2003 par l'association loi 1901 des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PORCHERIES DE PHOEBUS »

Le déposant est l'association loi 1901 des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour domicilié(e) Mairie,64460 PONTIACQ VIELLEPINTE - 64460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 284 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour C/ Abel Caubios domicilié(e) 64460 MONTANER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUCHERIE CHARCUTERIE DE PHOEBUS , PHOEBUS


Association des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour - Mairie,64460 PONTIACQ VIELLEPINTE - 64460 - France - SIREN 435284914


Association des Producteurs de Porcs Fermiers du Pays de Béarn-Adour C/ Abel Caubios - 64460 MONTANER - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391870 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Viande, conserves, salaisons, charcuteries… Produits agricoles, animaux vivants. Services de restauration, traiteur…

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.