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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN
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Navet du Pardailhan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Navet du Pardailhan
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3515142
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2027
Navet du Pardailhan de DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN

Présentation de la marque Navet du Pardailhan

Déposée le 19 juillet 2007 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Navet du Pardailhan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN domicilié(e) 1 Domaine du Crouzal - 34360 - PARDAILHAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, association des producteurs de navet du Pardailhan, M. robert elian domicilié(e) 1 Domaine du Crouzal - 34360 - PARDAILHAN - France.

La marque Navet du Pardailhan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Navet du Pardailhan arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DES PRODUCTEURS NAVET DU PARDAILHAN


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 Domaine du Crouzal - 34360 - PARDAILHAN - France


association des producteurs de navet du Pardailhan, M. robert elian - 1 Domaine du Crouzal - 34360 - PARDAILHAN - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493433 - Publication au BOPI 2009-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653748 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-07-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir,. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : pâtisserie, confiserie et gâteaux à base de navet.

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.