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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN
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ASSOCIATION DES PRODUCTEURS NAVET DU PARDAILHAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES PRODUCTEURS NAVET DU PARDAILHAN
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN

Numéro de dépôt :
3380985
Date de dépôt :
13/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2015
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS NAVET DU PARDAILHAN de DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN

Présentation de la marque ASSOCIATION DES PRODUCTEURS NAVET DU PARDAILHAN

Déposée le 13 septembre 2005 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES PRODUCTEURS NAVET DU PARDAILHAN »

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN domicilié(e) Mairie de Pardailhan,34360 PARDAILHAN - 34360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN domicilié(e) Mairie de Pardailhan,34360 PARDAILHAN - 34360 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES PRODUCTEURS NAVET DU PARDAILHAN est expirée depuis le 13 septembre 2015.

DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN a également déposé les autres marques suivantes : Navet du Pardailhan


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN - Mairie de Pardailhan,34360 PARDAILHAN - 34360 - France


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE NAVET DU PARDAILHAN - Mairie de Pardailhan,34360 PARDAILHAN - 34360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : navet en conserve. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farine et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure. Poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : pâtisserie, confiserie et gâteaux à base de navet. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; navet frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.