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Marques déposées par l'association loi 1901 des Producteurs de Lentilles de Cilaos
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LES PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS APLC ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS APLC ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS
Association des Producteurs de Lentilles de Cilaos, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3991196
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2023
LES PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS APLC ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS de des Producteurs de Lentilles de Cilaos

Présentation de la marque LES PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS APLC ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS

Déposée le 15 mars 2013 par l'association loi 1901 des Producteurs de Lentilles de Cilaos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS APLC ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 des Producteurs de Lentilles de Cilaos domicilié(e) Place du marché Rue du Père Boiteau - 97413 - CILAOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 089 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Producteurs de Lentilles de Cilaos, M. DIJOUX Pierre-Noé domicilié(e) Place du marché Rue du Père Boiteau - 97413 - CILAOS - France.

La marque LES PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS APLC ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS APLC ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DE LENTILLES DE CILAOS est expirée depuis le 15 mars 2023.


Association des Producteurs de Lentilles de Cilaos, Association loi 1901 - Place du marché Rue du Père Boiteau - 97413 - CILAOS - France - SIREN 394089163


Association des Producteurs de Lentilles de Cilaos, M. DIJOUX Pierre-Noé - Place du marché Rue du Père Boiteau - 97413 - CILAOS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 30 octobre 2013 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°611855 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.