Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lait de Montagne
Association des Producteurs de Lait de Montagne (APLM), association loi 1901

Numéro de dépôt :
3890382
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
Lait de Montagne de des Producteurs de Lait de Montagne (APLM

Présentation de la marque Lait de Montagne

Déposée le 18 janvier 2012 par l'association loi 1901 des Producteurs de Lait de Montagne (APLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lait de Montagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 des Producteurs de Lait de Montagne (APLM domicilié(e) SIDAM, 9 allée Pierre de fermat - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 574 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Producteurs de Lait de Montagne (APLM), M. Barrau Dominique domicilié(e) SIDAM, 9 allée Pierre de fermat - 63170 - AUBIERE - France.

La marque Lait de Montagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lait de Montagne est expirée depuis le 18 janvier 2022.

des Producteurs de Lait de Montagne (APLM a également déposé les autres marques suivantes : Le lait de nos Montagnes


Association des Producteurs de Lait de Montagne (APLM), association loi 1901 - SIDAM, 9 allée Pierre de fermat - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 531574390


Association des Producteurs de Lait de Montagne (APLM), M. Barrau Dominique - SIDAM, 9 allée Pierre de fermat - 63170 - AUBIERE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Oeufs.