Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DE CALIGNAC
/
IL N Y A PAS DE POULE AU POT SANS TOMATES SYCOCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL N Y A PAS DE POULE AU POT SANS TOMATES SYCOCAL
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DE CALIGNAC

Numéro de dépôt :
1102468
Date de dépôt :
08/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nerac

Présentation de la marque IL N Y A PAS DE POULE AU POT SANS TOMATES SYCOCAL

Déposée le 8 avril 1979 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DE CALIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nerac), la marque française « IL N Y A PAS DE POULE AU POT SANS TOMATES SYCOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DE CALIGNAC domicilié(e) (LOI 1901) Calignac, 47600 Nérac. - France.

La marque IL N Y A PAS DE POULE AU POT SANS TOMATES SYCOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IL N Y A PAS DE POULE AU POT SANS TOMATES SYCOCAL est expirée depuis le 8 avril 1989.


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DE CALIGNAC - (LOI 1901) Calignac, 47600 Nérac. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Fruits et légumes frais.Transport et entrepôt, conditionnement de produits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.