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Marques déposées par l'association loi 1901 des producteurs de fraises des Costières
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FRAISES DES COSTIERES CULTIVEES EN PLEINE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISES DES COSTIERES CULTIVEES EN PLEINE TERRE
Association des producteurs de fraises des Costières

Numéro de dépôt :
3091263
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2011
FRAISES DES COSTIERES CULTIVEES EN PLEINE TERRE de des producteurs de fraises des Costières

Présentation de la marque FRAISES DES COSTIERES CULTIVEES EN PLEINE TERRE

Déposée le 26 mars 2001 par l'association loi 1901 des producteurs de fraises des Costières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAISES DES COSTIERES CULTIVEES EN PLEINE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 des producteurs de fraises des Costières domicilié(e) Mas de l'agriculture / BP 48078, (Association loi 1901), 30932 NIMES Cédex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des producteurs de fraises des Costières - France.

La marque FRAISES DES COSTIERES CULTIVEES EN PLEINE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISES DES COSTIERES CULTIVEES EN PLEINE TERRE est expirée depuis le 26 mars 2011.


Association des producteurs de fraises des Costières - Mas de l'agriculture / BP 48078, (Association loi 1901), 30932 NIMES Cédex 9 - France


Association des producteurs de fraises des Costières - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Fraises.