Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CULTIVEES EN PLEINE TERRE FRAISES DE NIMES
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE NÎMES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3132605
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2021
CULTIVEES EN PLEINE TERRE FRAISES DE NIMES de DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE NÎMES

Présentation de la marque CULTIVEES EN PLEINE TERRE FRAISES DE NIMES

Déposée le 21 novembre 2001 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE NÎMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CULTIVEES EN PLEINE TERRE FRAISES DE NIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE NÎMES domicilié(e) Mas de l'Agriculture - 30023 - NÎMES CEDEX 1 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE NÎMES domicilié(e) Mas de l'Agriculture, 1120, Route de Saint Gilles, BP 80054 - 30023 - NÎMES CEDEX 1 - France.

La marque CULTIVEES EN PLEINE TERRE FRAISES DE NIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTIVEES EN PLEINE TERRE FRAISES DE NIMES est expirée depuis le 21 novembre 2021.


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE NÎMES, ASSOCIATION LOI 1901 - Mas de l'Agriculture - 30023 - NÎMES CEDEX 1 - France


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE NÎMES - Mas de l'Agriculture, 1120, Route de Saint Gilles, BP 80054 - 30023 - NÎMES CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484668 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 21 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°565173 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-21

Fraises.