Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FOINS DE MONTFAVET
/
FOIN DE MONTFAVET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOIN DE MONTFAVET
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FOINS DE MONTFAVET, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4289843
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
FOIN DE MONTFAVET de DES PRODUCTEURS DE FOINS DE MONTFAVET

Présentation de la marque FOIN DE MONTFAVET

Déposée le 26 juillet 2016 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FOINS DE MONTFAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOIN DE MONTFAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FOINS DE MONTFAVET domicilié(e) 8 SQUARE DES CIGALES - 84140 - MONTFAVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 757 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FOINS DE MONTFAVET domicilié(e) 8 SQUARE DES CIGALES - 84140 - MONTFAVET - France.

La marque FOIN DE MONTFAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIN DE MONTFAVET arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FOINS DE MONTFAVET, ASSOCIATION - 8 SQUARE DES CIGALES - 84140 - MONTFAVET - France - SIREN 817757313


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FOINS DE MONTFAVET - 8 SQUARE DES CIGALES - 84140 - MONTFAVET - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; relations publiques ;

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.