Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMIERS DES BECS ET LA LANGUE VOUS EN FERRIONNE
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FOIE GRAS NORMAND

Numéro de dépôt :
1609600
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
11/01/2000
FERMIERS DES BECS ET LA LANGUE VOUS EN FERRIONNE de DES PRODUCTEURS DE FOIE GRAS NORMAND

Présentation de la marque FERMIERS DES BECS ET LA LANGUE VOUS EN FERRIONNE

Déposée le 11 janvier 1990 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FOIE GRAS NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « FERMIERS DES BECS ET LA LANGUE VOUS EN FERRIONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS DE FOIE GRAS NORMAND domicilié(e) 6, Promenade de Sévigné, 14050 CAEN Cedex - France.

La marque FERMIERS DES BECS ET LA LANGUE VOUS EN FERRIONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERS DES BECS ET LA LANGUE VOUS EN FERRIONNE est expirée depuis le 11 janvier 2000.


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FOIE GRAS NORMAND - 6, Promenade de Sévigné, 14050 CAEN Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Viande, Volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, Graisses comestibles, Foie Gras d'Oie et Foie Gras de Canard, Conserves