Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARDONNAY ATLANTIQUE
- ASSOCIATION des PRODUCTEURS de CHARDONNAY du Pays de Retz (44) - siège social

Numéro de dépôt :
1735573
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/10/2001
CHARDONNAY ATLANTIQUE de des PRODUCTEURS de CHARDONNAY du Pays de Retz (44) - siège social

Présentation de la marque CHARDONNAY ATLANTIQUE

Déposée le 1 octobre 1991 par l'association loi 1901 des PRODUCTEURS de CHARDONNAY du Pays de Retz (44) - siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHARDONNAY ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 des PRODUCTEURS de CHARDONNAY du Pays de Retz (44) - siège social domicilié(e) MAIRIE de ST PHILBERT de GRAND-LIEU (44310) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREUCHET - France.

La marque CHARDONNAY ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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- ASSOCIATION des PRODUCTEURS de CHARDONNAY du Pays de Retz (44) - siège social - MAIRIE de ST PHILBERT de GRAND-LIEU (44310) - France


M. FREUCHET - France


Inscription le 27 mars 2000 - Changement de dénomination n°297631 - Publication au BOPI 2000-03-27

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