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Marques déposées par l'association loi 1901 des Producteurs de Chapons
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CHAPON DES DEUX VALLEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPON DES DEUX VALLEES
Association des Producteurs de Chapons Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
93482656
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2003

Présentation de la marque CHAPON DES DEUX VALLEES

Déposée le 3 septembre 1993 par l'association loi 1901 des Producteurs de Chapons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPON DES DEUX VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 des Producteurs de Chapons domicilié(e) Siège Social: Mairie de 33690 GRIGNOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CASTAGNET Nadine Présidente - France.

La marque CHAPON DES DEUX VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPON DES DEUX VALLEES est expirée depuis le 3 septembre 2003.


Association des Producteurs de Chapons Association Loi 1901 - Siège Social: Mairie de 33690 GRIGNOLS - France


Mme CASTAGNET Nadine Présidente - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Chapons prêts à cuire Chapons vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.