Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 des Producteurs d'Endives de france
/
APEF-AOP Endives
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APEF-AOP Endives
Association des Producteurs d'Endives de france, Association

Numéro de dépôt :
3665820
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
APEF-AOP Endives de des Producteurs d\'Endives de france

Présentation de la marque APEF-AOP Endives

Déposée le 21 juillet 2009 par l'association loi 1901 des Producteurs d'Endives de france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APEF-AOP Endives »

Le déposant est l'association loi 1901 des Producteurs d'Endives de france domicilié(e) 2 rue des Fleurs - 62000 - ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 533 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Producteurs d'Endives de france domicilié(e) 2 rue des Fleurs - 62000 - ARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

des Producteurs d'Endives de france a également déposé les autres marques suivantes : infoclar , PERLE BIO , Carmine d'Arras , PRIMEX , Soleil du Nord


Association des Producteurs d'Endives de france, Association - 2 rue des Fleurs - 62000 - ARRAS - France - SIREN 509533295


Association des Producteurs d'Endives de france - 2 rue des Fleurs - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596041 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.