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Marques déposées par l'association loi 1901 des Producteurs d'Asperges de Camargue Loi 1901
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CELESTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELESTINE
Association des Producteurs d'Asperges de Camargue Loi 1901

Numéro de dépôt :
3349729
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
CELESTINE de des Producteurs d\'Asperges de Camargue Loi 1901

Présentation de la marque CELESTINE

Déposée le 17 mars 2005 par l'association loi 1901 des Producteurs d'Asperges de Camargue Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELESTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 des Producteurs d'Asperges de Camargue Loi 1901 domicilié(e) Mas de l'Agriculture, 1120 rte de St Gilles, BP 48078,30932 NIMES Cedex 9 - 30932 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 936 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Serge AMOUROUX Association des Producteurs d'Asperges de Camargue domicilié(e) Mas de l'Agriculture, 1120 rte de St Gilles, BP 48078,30932 NIMES Cedex 9 - 30932 - France.

La marque CELESTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELESTINE est expirée depuis le 17 mars 2015.


Association des Producteurs d'Asperges de Camargue Loi 1901 - Mas de l'Agriculture, 1120 rte de St Gilles, BP 48078,30932 NIMES Cedex 9 - 30932 - France - SIREN 479936585


Mr Serge AMOUROUX Association des Producteurs d'Asperges de Camargue - Mas de l'Agriculture, 1120 rte de St Gilles, BP 48078,30932 NIMES Cedex 9 - 30932 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Fruits et légumes frais. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.