AGNEAU NOIR DES MONTS DU VELAY

Association des producteurs d'Agneaux Noirs du Velay Association déclarée

Présentation de la marque AGNEAU NOIR DES MONTS DU VELAY

Déposée le 26 février 1996 par l'association loi 1901 des producteurs d'Agneaux Noirs du Velay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU NOIR DES MONTS DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 des producteurs d'Agneaux Noirs du Velay domicilié(e) Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire, BP 343, 43012 LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 949 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Producteurs d'Agneaux Noirs du Velay Chambre d'Agriculture - France.

La marque AGNEAU NOIR DES MONTS DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU NOIR DES MONTS DU VELAY est expirée depuis le 26 février 2006.