APUS CARTE
Présentation de la marque APUS CARTE
Déposée le 28 juin 1989 par l'association loi 1901 DES PRATICIENS DE L'URGENCE SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APUS CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APUS CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708784.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APUS CARTE est expirée depuis le 28 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18