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Marques déposées par l'association loi 1901 des Pointus de Sanary
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PATRIMOINE ET TRADITIONS LES POINTUS DE SANARY LA VIREE DE SAINT NAZAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE ET TRADITIONS LES POINTUS DE SANARY LA VIREE DE SAINT NAZAIRE
Association des Pointus de Sanary, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3918111
Date de dépôt :
05/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/05/2022
PATRIMOINE ET TRADITIONS LES POINTUS DE SANARY LA VIREE DE SAINT NAZAIRE de des Pointus de Sanary

Présentation de la marque PATRIMOINE ET TRADITIONS LES POINTUS DE SANARY LA VIREE DE SAINT NAZAIRE

Déposée le 5 mai 2012 par l'association loi 1901 des Pointus de Sanary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PATRIMOINE ET TRADITIONS LES POINTUS DE SANARY LA VIREE DE SAINT NAZAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 des Pointus de Sanary domicilié(e) Prud'homie des Pêcheurs, Rue de la Prud'homie - 83110 - SANARY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 128 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Pointus de Sanary, M. Christian BENET domicilié(e) Prud'homie des Pêcheurs, Rue de la Prud'homie - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque PATRIMOINE ET TRADITIONS LES POINTUS DE SANARY LA VIREE DE SAINT NAZAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE ET TRADITIONS LES POINTUS DE SANARY LA VIREE DE SAINT NAZAIRE est expirée depuis le 5 mai 2022.


Association des Pointus de Sanary, Association Loi 1901 - Prud'homie des Pêcheurs, Rue de la Prud'homie - 83110 - SANARY SUR MER - France - SIREN 509128435


Association des Pointus de Sanary, M. Christian BENET - Prud'homie des Pêcheurs, Rue de la Prud'homie - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.